Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alban DEBEAUPUIS
/
DOMOTIBOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOTIBOX
Alban DEBEAUPUIS

Numéro de dépôt :
3613157
Date de dépôt :
23/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2018
DOMOTIBOX de Alban DEBEAUPUIS

Présentation de la marque DOMOTIBOX

Déposée le 23 novembre 2008 par Alban DEBEAUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOTIBOX »

Le déposant est Alban DEBEAUPUIS domicilié(e) 31 avenue des freres Robinson - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alban DEBEAUPUIS domicilié(e) 31 avenue des freres Robinson - 33700 - MERIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIBOX est expirée depuis le 23 novembre 2018.

Alban DEBEAUPUIS a également déposé les autres marques suivantes : solarbox


Alban DEBEAUPUIS - 31 avenue des freres Robinson - 33700 - MERIGNAC - France


Alban DEBEAUPUIS - 31 avenue des freres Robinson - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504709 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.